1. Présentation du site
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Informations légales
Statut du propriétaire : Particulier
Adresse : 76500 Elbeuf
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Le créateur du site est : J.-Christophe Perrin (Teddy)
Le responsable de la publication et du traitement est : J.-Christophe Perrin
Contactez le responsable de la publication : scooter[arobase]teddybox.fr
Le responsable de la publication est une personne physique
Contactez le webmaster : scooter[arobase]teddybox.fr
L’hébergeur du site est : Site auto-hébergé par J.-Christophe Perrin – 76500 Elbeuf
2. Description des services fournis
Le site scooter.teddybox.fr et/ou 35895515.fr est un blog personnel qui a pour objet de fournir une information concernant la réalisation et la remise en service du service Minitel Scooter, service local (Rouen) créé dans les années 90, ainsi que des articles et autres informations sur la passion des télécoms et du Minitel en particulier de l’auteur et du propriétaire du site. Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site scooter.teddybox.fr et/ou 35895515.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations proposées sur le site scooter.teddybox.fr et/ou 35895515.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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4. Liens hypertextes et cookies
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5. Politique de confidentialité – Protection des biens et des personnes – Gestion des données personnelles
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En
France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n°
78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article
L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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6. Droit applicable
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